Marque enregistrée - Marque en vigueur

La grande confiserie
M. DELPUECH PASCAL
DP EXPANSION, Sarl

Numéro de dépôt :
4231060
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2025
La grande confiserie de DELPUECH PASCAL

Présentation de la marque La grande confiserie

Déposée le 3 décembre 2015 par monsieur DELPUECH PASCAL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DP EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La grande confiserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur DELPUECH PASCAL domicilié(e) 30 Rue Marie Galante - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DP EXPANSION domicilié(e) 30 rue Marie Galante - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELPUECH PASCAL domicilié(e) 30 Rue Marie Galante - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

La marque La grande confiserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La grande confiserie arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

DELPUECH PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : MAXI SOMMEIL Mini prix


M. DELPUECH PASCAL - 30 Rue Marie Galante - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France

DP EXPANSION, Sarl - 30 rue Marie Galante - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France - SIREN 4


M. DELPUECH PASCAL - 30 Rue Marie Galante - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.